Souvent négligée par l’auto-entrepreneur, l’assurance n’est pas une facultative pour les entrepreneur.

Le principe de base  est celui-ci : En matière d’assurance, il n’y a pas de spécificité pour un auto-entrepreneur (ou un micro-entrepreneur) comme pour toute entreprise, il existe des assurances obligatoires et des assurances recommandées, en ce qui concerne la responsabilité civile professionnelle.

Quand une personne intervient chez d’autres personnes (particuliers ou professionnels) en tant que professionnel et dans le cadre de son activité, il engage sa responsabilité professionnelle

Comme tout professionnel, un auto entrepreneur ou micro-entrepreneur est responsable des dommages causés par lui-même, ses locaux et son matériel professionnel ainsi que par les objets vendus, fabriqués, réparés ou installés dans le cadre de son activité professionnelle

Des questions à se poser en tant que professionnel ?

Auto entrepreneur, vous intervenez chez un client, et voici se qui peut se passer :

– Auto entrepreneur vous gardez un enfant au domicile de ses parents. Cet enfant joue et se blesse alors que vous l’avez emmené au parc.

 

– Auto-entrepreneur en bricolage, vous êtes chez une cliente pour installer des étagères dans sa cuisine, une étagère vous échappe et endommage la plaque de cuisson.

– Auto entreprise dans le petit électricité, vous percez un trou au mur pour l’installation d’une prise, et un morceau de placo se détache.

 

– Auto entreprise dans le ménage, vous renverser un vase de valeur, en passant l’aspirateur, ou abîmez une robe en la repassant.

 

Ce sont de simple exemples de ce qui peut arriver lorsque vous intervenez chez une personne. Lors de votre activité vous pouvez causer un dommage à un bien, à une personne, voir à vous même.

 

Mais il peut y avoir plus grave !

 

Le dicton « Mieux vaut prévenir que guérir » est très sage quand on est entrepreneur face au choix de l’assurance.

Avez vous besoin d'une assurance professionnelle

En fonction de votre activité, comparez les assurances qui sont proposées aux auto-entreprises.

Directement ce formulaire

Assurances de responsabilité civile de l’entreprise

Dommages aux tiers

Vu plus haut. Votre entreprise (activité professionnelle) est  responsable de dommages corporels, matériels, immatériels causés à des tiers (clients, futur clients, visiteurs, fournisseurs…) pendant l’activité.

Exemple de l’enfant gardé

 

Votre entreprise est responsable des dommages causés à autrui par ses produits ou ses prestations

Exemple : ce que vous avez fais provoque un dommage chez le client, ou le produit que vous lui avez vendu.

Garantie responsabilité civile exploitation

Garantir les conséquences financières des dommages causés aux tiers dans le cadre de l’activité déclarée.

 

Garantie de responsabilité civile produits

Garantir les conséquences financières des dommages corporels, matériels et immatériels causés à autrui (tiers et clients) par les produits et les prestations de l’entreprise, à partir de leur mise en circulation ou de leur réception.

Matériels et biens confiés

Biens confiés à l’entrepreneur à l’intérieur de votre entreprise ou lorsque vous effectuez des travaux chez des tiers, pour les utiliser, les travailler ou les transporter.

Exemple : Un client vous confie sa commode à restaurer, et vous l’endommagez. 

Garantie des biens confiés

Concerne aux conséquences pécuniaires de la responsabilité civile incombant à l’entreprise en raison des dommages causés aux biens qui lui ont été confiés dans le cadre des activités définies au contrat.

Dommages causés par les préposés de l’entreprise (collaborateurs)

Votre responsabilité  peut être recherchée pour les dommages causés par vos collaborateurs (des préposés) dans l’exercice de leurs fonctions (y compris les stagiaires, candidats à l’embauche et bénévoles lorsqu’ils ont la qualité de préposés).

NB : si un auto entrepreneur est souvent en solo, il peut avoir recourt à stagiaire ou bénévole

Garantie responsabilité civile exploitation

La garantie responsabilité civile exploitation joue dans le cas où l’entreprise est reconnue civilement responsable en sa qualité de commettant.

Pollution

Entrepreneur vous pouvez être à l’origine de dommages à des tiers résultant d’une atteinte à l’environnement d’origine accidentelle et soudaine (rupture de pièces, explosion, fausse manœuvre…) ou d’origine graduelle (corrosion, altération de cuves ou de canalisations…).

Note : du fait de votre travail ou du fait du matériel que vous utilisez vous pouvez produire un dommage pour l’environnement

Garantie responsabilité civile des atteintes à l’environnement

Dans le contrat d’assurance de responsabilité civile générale est généralement délivrée une garantie atteinte accidentelle à l’environnement. Elle s’applique aux conséquences pécuniaires de la responsabilité civile incombant à l’entreprise en raison des dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs subis par des tiers quand ces dommages résultent d’atteintes à l’environnement accidentelles.

 

Note : si vous avez une activité qui peut causer un dommage spécifique, une extension de garantie va être nécessaire

D’autres dommages existent. Chaque entreprise est différente selon son activité, sa clientèle, si elle a un local ou non, si elle se déplace ou non, si elle a des employés ou non, etc

Différentes assurances sont possibles pour couvrir les risques envers les autres (tiers) envers ses employés, envers les biens, ou envers soi-même.

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